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Petite question?

Posté : ven. 24 mars 2006 à 22:03
par iridaea
Il est obligatoire de posseder un certificat de capacité pour ouvrir un magasin d'aquariophilie, mais quand est il pour une association?
En effet une association qui eleverait, echangerait et vendrait des animaux non domestique doit elle avoir un membre possedant le certificat de capacité de vente d'animaux non domestique????
merci :lol:

Posté : sam. 25 mars 2006 à 14:34
par Calino
A mon avis, ca n'a rien d'obligatoire

Posté : dim. 26 mars 2006 à 12:46
par Azureus
Même si il y a vente?
en tout cas si il y a des amphibiens ou des crustacés, il me semble qu il en faut un...il faut demander à la DSV de ta région.

...

Posté : dim. 26 mars 2006 à 13:03
par iridaea
je vais les appeler dans la semaine comme ca j'en serait certain

Posté : dim. 26 mars 2006 à 14:24
par Mattier
D'autant plus que je crois qu'une application stricte de la loi interdirait même de posséder chez soi un aquarium, puisque toutes ces espèces relèvent de la convention de Washington.
Ce serait donc en fait, commerce ou pas, toute activité un peu trop visible qui serait sanctionnable.
Rappelons-nous de ce type qui avait plein d'animaux chez lui, sans certificat de capacité... Tout est maintenant au zoo.

pfff...

Posté : dim. 26 mars 2006 à 16:00
par iridaea
Je crois bien qu'il est obligatoire de posseder le certificat, je pourrait en faire la demande mais les conditions d'obtention sont vraiment stricts...
Bon je verrai bien...
++

Posté : dim. 26 mars 2006 à 23:59
par pepejul
Dans le cadre d'une association il s'agit normalement de poissons reproduits par les membres...la loi n'est peut-être pas la même dans ce cas (pas d'importation)

Posté : lun. 27 mars 2006 à 9:28
par Mattier
Même pour détenir simplement les poissons, il faut un certificat.
Pour un particulier, ça reste théorique (même si la loi est censée s'appliquer à tous), mais sorti de là... prudence !
Même la "présentation d'animaux au public" sans repro ni vente exige un certificat de capacité.
La loi est très stricte, même si les contrôles le sont sans doute moins.

reponse officielle

Posté : lun. 27 mars 2006 à 17:43
par iridaea
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J'ai appelé la DSV des Bouches du Rhone cet apres midi et ils m'ont repondu qu'à partir du moment ou on exposé des animaux, il faut etre capacitaire. Ca comprend donc magasins pros, associations, bourses...
Mais je pense que les controles au niveau associatif doivent etre souples.
Est ce que le risque est à prendre?

Posté : lun. 27 mars 2006 à 21:00
par poichonlove
Dans une assoc il n'y a pas besoin de CC si l'exposition contient moins de 10 m3 d'eau :wink:

grrrrrr

Posté : lun. 27 mars 2006 à 21:10
par iridaea
Merci pour ta reponse, c'est pas ce qu'ils m'ont dis à la DSV, les pendules ne sont pas à l'heure grrrrr :twisted:
Dans tous les cas si je trouve des associés je tenterai sans rien voila :!: :lol:

Posté : mar. 28 mars 2006 à 21:01
par pepejul
je veux bien m'associer moi ! :lol:

Posté : mar. 28 mars 2006 à 21:41
par iridaea
QUE DIS TU ???
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