Petite question?

[iridaea]

Il est obligatoire de posseder un certificat de capacité pour ouvrir un magasin d'aquariophilie, mais quand est il pour une association?
En effet une association qui eleverait, echangerait et vendrait des animaux non domestique doit elle avoir un membre possedant le certificat de capacité de vente d'animaux non domestique????
merci

[Calino]

A mon avis, ca n'a rien d'obligatoire

[Azureus]

Même si il y a vente?
en tout cas si il y a des amphibiens ou des crustacés, il me semble qu il en faut un...il faut demander à la DSV de ta région.

[iridaea]

je vais les appeler dans la semaine comme ca j'en serait certain

[Mattier]

D'autant plus que je crois qu'une application stricte de la loi interdirait même de posséder chez soi un aquarium, puisque toutes ces espèces relèvent de la convention de Washington.
Ce serait donc en fait, commerce ou pas, toute activité un peu trop visible qui serait sanctionnable.
Rappelons-nous de ce type qui avait plein d'animaux chez lui, sans certificat de capacité... Tout est maintenant au zoo.

[iridaea]

Je crois bien qu'il est obligatoire de posseder le certificat, je pourrait en faire la demande mais les conditions d'obtention sont vraiment stricts...
Bon je verrai bien...
++

[pepejul]

Dans le cadre d'une association il s'agit normalement de poissons reproduits par les membres...la loi n'est peut-être pas la même dans ce cas (pas d'importation)

[Mattier]

Même pour détenir simplement les poissons, il faut un certificat.
Pour un particulier, ça reste théorique (même si la loi est censée s'appliquer à tous), mais sorti de là... prudence !
Même la "présentation d'animaux au public" sans repro ni vente exige un certificat de capacité.
La loi est très stricte, même si les contrôles le sont sans doute moins.

[iridaea]

J'ai appelé la DSV des Bouches du Rhone cet apres midi et ils m'ont repondu qu'à partir du moment ou on exposé des animaux, il faut etre capacitaire. Ca comprend donc magasins pros, associations, bourses...
Mais je pense que les controles au niveau associatif doivent etre souples.
Est ce que le risque est à prendre?

[poichonlove]

Dans une assoc il n'y a pas besoin de CC si l'exposition contient moins de 10 m3 d'eau

[iridaea]

Merci pour ta reponse, c'est pas ce qu'ils m'ont dis à la DSV, les pendules ne sont pas à l'heure grrrrr
Dans tous les cas si je trouve des associés je tenterai sans rien voila

[pepejul]

je veux bien m'associer moi !

[iridaea]

QUE DIS TU ???