L'Exultoir

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Tritium
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Re: L'Exultoir

Message par Tritium » jeu. 08 janv. 2015 à 16:25

ptijo a écrit :c'est ce qui est légal et qui protège le salarié.
Bah... non justement, la durée dépend de ton poste, de ta convention collective, de la loi.
Elle n'est pas la même pour tout le monde.
Les poissons sont des animaux à sang froid.
Les poissons mangent les crevettes.
Il ne faut pas vendre l'exuvie des crevettes avant qu'elles n'aient mué.
nomina si nescis, perit et cognito rerum.

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Gerarducomptoir
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Re: L'Exultoir

Message par Gerarducomptoir » jeu. 08 janv. 2015 à 17:06

Préavis d'un mois fixé par la convention collective, me reste un mois de vacances donc c'est cool...
Si je peux me permettre, tu devrais signer ton contrat avant de démissionner, et tenter (tenter) un départ "par consentement mutuel" (pour avoir le filet PoPôle en cas de malheur) :wink:
J'ai signé un pré-contrat contraignant pour l'employeur en cas de marche arrière, pré-contrat conditionné par ma démission bien sûr

Je voulais aller voir mon oncle aujourd'hui, mais ça sera demain... on va voir ce qu'il veut que je fasse

[AM]
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Re: L'Exultoir

Message par [AM] » jeu. 08 janv. 2015 à 17:41

Une promesse d'embauche, c'est ça ?
Oui, essaye vraiment d'avoir un départ négocié pour profiter du filet Pôle Emploi : t'es papa maintenant, tu peux pas rigoler avec la sécurité ! :mrgreen: :wink:

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Re: L'Exultoir

Message par ptijo » jeu. 08 janv. 2015 à 23:06

Tritium a écrit :
ptijo a écrit :c'est ce qui est légal et qui protège le salarié.
Bah... non justement, la durée dépend de ton poste, de ta convention collective, de la loi.
Elle n'est pas la même pour tout le monde.
Tu m'as mis le doute. Du coup, j'ai vérifié. :)

Alors, dans l'absolu, effectivement, c'est pas obligatoirement 3 mois. M'enfin le principe de l'ordonnancement reste le même.
Tout le monde savait que c'était impossible. Un ignare ne le savait pas : il l'a fait.

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Re: L'Exultoir

Message par Gerarducomptoir » ven. 09 janv. 2015 à 1:45

[AM] a écrit :Une promesse d'embauche, c'est ça ?
Oui, essaye vraiment d'avoir un départ négocié pour profiter du filet Pôle Emploi : t'es papa maintenant, tu peux pas rigoler avec la sécurité ! :mrgreen: :wink:
Un pré contrat.j'ai signé le contrat qu'il me propose, avec juste une clause stipulant que la date de prise d'effet dépendait de la date de fin de mes fonctions actuelles
Après, le mec a aucun intérêt a me planter, et c'est quand même quelqu'un que je connais depuis longtemps, et je suis très ami avec son frère...Ok ça garantit rien mais quand même...

Après c'est sûr que si je peux faire une rupture amiable, c'est mieux, mais je veux pas perdre de temps non plus

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Re: L'Exultoir

Message par [AM] » ven. 09 janv. 2015 à 5:59

Ah, ben c'est très bien ce que tu as signé. Sauf si celui-dont-je-ne-prononce-pas-le-nom a également détricoté ça dans sa folie furieuse (j'ai arrêté de suivre la jurisprudence et les règles RH depuis une dizaine d'années), la signature de ce genre de promesse vaut quasiment contrat en cas de foirade et peut, théoriquement, te permettre de te pourvoir. De même qu'en l'absence de contrat et si des fiches de payes existent, on présume (présumait ?) qu'il y a CDI. :wink:

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Re: L'Exultoir

Message par Guillaume_851 » ven. 09 janv. 2015 à 11:17

C’était prévu pour le 14 mais ma nièce est trop pressée, du coup ma belle-sœur accouche à 13h par césarienne, je pourrai aller la voir à 16h :D

Je vais être tonton pour la première fois :D :D :D

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Re: L'Exultoir

Message par [AM] » ven. 09 janv. 2015 à 11:28

Champomy et bisous-plumes à la petiote !

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Re: L'Exultoir

Message par Passimon » ven. 09 janv. 2015 à 11:30

Code : Tout sélectionner

"Qu'en statuant ainsi alors qu'il résultait de ses constatations que l'engagement de la société constituait une promesse ferme et définitive d'embauche que la salariée avait acceptée, ce dont il résultait qu'un contrat de travail avait été formé entre les parties, et que la circonstance que [b]le contrat ait été rompu avant tout commencement d'exécution n'excluait pas que la salariée puisse prétendre au paiement d'une indemnité[/b] de préavis et le cas échéant des congés payés"
Cass. Soc. 7 novembre 2007, Inédit, n° 06-42439

"Mais attendu que [b]constitue une promesse d'embauche valant contrat de travail l'écrit qui précise l'emploi proposé et la date d'entrée en fonction[/b] ; (...) elle constituait, non pas une proposition d'emploi mais une promesse d'embauche et que la rupture de cet engagement par la société X..., s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse"
Cass. Soc. 15 déc. 2010, n°08-42951
8)

Edit : peut-être que ton employeur te demande de démissionner avant pour ne pas risquer d'être emmerdé solidairement avec toi si tu fais une démission abusive (l122-15, Code du travail). Celà dit, je ne connais pas la pratique, (visiblement c'était ton taf, Bulles) mais il paraît que c'est assez rare d'être emmerdé pour rupture abusive...

re-Edit :
ptijo a écrit : Tu m'as mis le doute. Du coup, j'ai vérifié. :)
Alors, dans l'absolu, effectivement, c'est pas obligatoirement 3 mois. M'enfin le principe de l'ordonnancement reste le même.
La source que tu cites concerne le préavis de licenciement.
Sauf erreur de ma part, il n'y pas de préavis légal pour un CDI 122-5 (droit commun des contrats à durée indéterminés qui peuvent être rompus à tout moment). En revanche il peut exister des préavis conventionnels (Convention collective, etc.).
Ce qui n'empêche pas l'employeur de se retourner contre toi pour rupture abusive, comme pour tout contrat (à vérifier http://travail-emploi.gouv.fr)
Modifié en dernier par Passimon le ven. 09 janv. 2015 à 11:58, modifié 7 fois.

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Re: L'Exultoir

Message par Guillaume_851 » ven. 09 janv. 2015 à 11:47

merci bulles :D

Aurélien234
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Re: L'Exultoir

Message par Aurélien234 » ven. 09 janv. 2015 à 11:51

Félicitations aux parents ! :)
Toujours vivant, rassurez-vous, toujours la banane, toujours debout.

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Re: L'Exultoir

Message par Gerarducomptoir » ven. 09 janv. 2015 à 19:02

héhé une bien bonne nouvelle :D bon la césarienne s'pa glop, donc bon courage a la maman, mais tout s'efface quand on est face au bébé :D

Sinon j'ai résolu mon problème : j'ai démissionné oralement ce matin, je signe le contrat définitif le 27 janvier, et je remets ma lettre dans la foulée :) Vu que personne a fait de difficulté pour chicaner, y'aura pas de problème

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Re: L'Exultoir

Message par Aurélien234 » ven. 09 janv. 2015 à 19:09

C'est cool pour toi, y a plus qu'à espérer qu'il arrive pas une merde de dernière minute comme c'est souvent le cas dans l'administration.
Toujours vivant, rassurez-vous, toujours la banane, toujours debout.

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Re: L'Exultoir

Message par [AM] » ven. 09 janv. 2015 à 20:16

Au pire ce serait analysé en dernier recours comme abandon de poste, donc démission tacite, donc tutto va bene ! 8) Chouette, sincèrement contente pour toi mon Gégé ! :D

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flo
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Re: L'Exultoir

Message par flo » ven. 09 janv. 2015 à 20:40

Contente pour toi également, Gégé : puisque ton départ parait pouvoir se faire sans trop de tension (un peu, c'est inévitable, dans un contexte familial), et que ton nouveau boulot te passionne déjà, en attendant de pouvoir monter la boite de tes rêves.



Alors, Guillaume : elle est réussie, la pitchounette ?
"Quand on pense qu'il suffirait que les gens arrêtent de les acheter pour que ça se vende plus ! "
Coluche

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